Déposée le 4 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STRUCTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES & CIE domicilié(e) 66 avenue Carnot, 78701 CONFLANS STE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 706 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS RIVAULT - France.
La marque STRUCTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Tringles à rideaux métallique Supports de tringles à rideaux métallique Supports de tringles à rideaux non métallique Embouts de tringles à rideaux métallique Embouts de tringles à rideaux non métallique Anneaux de tringles à rideaux métallique Anneaux de tringles à rideaux non métallique Gonds métallique Gonds non métallique Patères métallique Patères non métallique Lance rideaux métallique Lance rideaux non métallique Dans les matières et finitions suivantes : - acier inox - bois : brut teinté vernis laqué.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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